Ordre du jour :
- Rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
- Protection Sociale Complémentaire – Adhésion au contrat collectif Assurance prévoyance/Convention de participation proposé par le CDG 40.
- Protection Sociale Complémentaire – Contrat collectif assurance TERRITORIA MUTUELLE (accord négocié par le CDG40) – Montant de la participation obligatoire au risque prévoyance pour les agents de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle
- Renoncement à l’appel des RODP 2021, 2022, 2023 et 2024 pour l’installation des commerces locaux sur les trottoirs
- Créances admises en non-valeur et créances éteintes
- Modalités financières entre la Commune de Morcenx-la-Nouvelle et les membres du groupement de commandes concernant la part d’abonnement et des communications de la téléphonie fixe (lot 1 du marché téléphonie 2024/2025)
- Modification des tarifs sociaux cantine et demande de renouvellement de la convention Triennale avec l’Etat
- Renouvellement de la convention du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2024/2027 de la Commune
- Travaux de construction d’une salle multisport – Avenant n° 2
- Sydec – Remplacement des éclairages à bulles sur la place de la Distillerie. Approbation du devis
- Convention de co-maîtrise d’ouvrage et de financement pour l’aménagement de la Route Départementale N° 325 – Aménagement de sécurité et création d’une voie verte sur la Commune de Morcenx-la-Nouvelle
- Programme d’assiette des coupes de bois pour l'année 2025
Questions diverses – Informations.