Conseil Municipal du 25 janvier 2024

Conseil Municipal du 25 janvier 2024

Conseil Municipal du 25 janvier 2024

Conseil Municipal du 25 janvier 2024

Ordre du jour :

1.Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2024 de la collectivité.

2.Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article l.332-23 2° du code général de la fonction publique)

3.Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel de la Commune de Morcenx-la-Nouvelle.

4.Modification des modalités d’application du Compte Epargne Temps

5.Service civique : modification de l’indemnité

6.Délibération donnant mandat au Centre de gestion des Landes pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance

7.Demande de financements pour la création d’une régie maraichère

8.Marché de prestations intellectuelles : opération OPAH-RU/ plan façades/ permis de louer – groupement de commandes

9.Travaux de modernisation de la ligne électrique 63 kv Cantegrit – Rion des Landes. Convention avec RTE Réseau de Transport d’Electricité.

10.Création d’une régie maraichère « bio » – Demande de mise en vente des bois sis sur la parcelle distraite du régime forestier.

Questions diverses – Informations.